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Retour en 2003 : les horaires de tous les trains en Île-de-France pour 6 mois étaient disponibles sur 2 disquettes.
Désormais, la plupart des lignes n'ont même pas de fiches horaires en PDF
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Didonque X, sais tu si quelqu’un peut diffuser la decision du tribunal correctionnel ? Si si, les 152 pages …
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Bientôt des vos meilleures librairies juridiques !
ALT Carton contenant le livre à paraître "Le petit livre du normativisme"
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Saisine de l'affaire n°2024-53 ELEC
Décret n°2024-527 du 9 juin 2024 portant convocation des électeurs pour l'élection des députés à l'Assemblée nationale
➡️ conseil-constitutionnel.fr/d…
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Rappel : dans notre droit pénal, les peines d'emprisonnement sont des sanctions dont l'objet est de priver les personnes condamnées de "liberté".
Ces personnes n'ont donc pas à être privées de dignité, de salubrité et de sécurité.
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Remise du rapport que j'ai codirigé dans le cadre de l'opération QPC 2020: qpc360.conseil-constitutionn…
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🟢Nouvel article dans @RFSP_revue
"Découpage électoral des circonscriptions législatives en France.
Déséquilibres démographiques et contraintes territoriales"
▶️Accès gratuit cairn.info/tap-znogbvboit82e
Science politique X Computer science
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Nouvelle ligne T13 St-Cyr ↔️ St-Germain : voici les intervalles théoriques prévus.
Coût de fonctionnement annuel : 21 M€ pris en charge par IDFM
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G. Carcassonne écrivait : "[le dernier al.] prévoit un intervalle minimal d'environ 13 mois entre deux dissolutions : environ 13 mois, et non 12, car le point de départ du délai n'est pas la 1ère dissolution, mais les élections consécutives à celles-ci" (La Constitution, Points)
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Génial … quand on vous dit qu’il y a des gens qui sont jamais ressortis de Châtelet …
🚨 ALERTE INFOS : Vous vouliez savoir à quoi ressemble les enfers ? Voici Châtelet, Nation, République et St Lazare en 3D 😍😍
Le site estacions.albertguillaumes.c… de @CasualParisian poste en 3D toutes les stations de correspondances du métro parisien 🥰🥰
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🔴 Au Conseil d'État, la #NUPES et l'ensemble des partis de gauche s'attaquent par un référé à la liste des nuances établie par le ministère de l'Intérieur.
L'audience aura lieu ce vendredi 3 juin à 10h.
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Point présentations à la présidentielle.
Quatre qualifiés : @vpecresse avec 1824, @Anne_Hidalgo 1007, @EmmanuelMacron 1260, et une entrante, @n_arthaud avec 509.
La porte va bientôt s’ouvrir pour @Fabien_Roussel 492, @jeanlassalle 471, @jadot 450.
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Une chercheuse demande les bulletins de salaire d'E. Macron, la #Cada est favorable si les infos perso sont occultées.
Fin de non-recevoir de l'Elysée, qui répond que « la communication des documents sollicités apparaît inutile pour vos travaux ».
lemonde.fr/politique/article…
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Info trafic Transilien : les lignes T4, N, L et J ont une desserte réduite du fait de contraintes liées au COVID mais aucune fiche horaires pour St-Lazare 😕 Surtout, nous déplorons que l'offre réduite décidée par IDFM pour les lignes A, C, D, E, H, U et T11 ne soit pas indiquée
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Bonsoir twitter ! Y-a-t'il des articles de référence sur l'aspect droit public de la collation des titres nobiliaires (et la gestion depuis 1875) ? (à part l'étude de M. Guillaume, LPA, 2006)
Je ne m'intéresse à la gestion des titres par la République post 1875.
Merci.
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#marchéspublics : fourniture des nouvelles rames du RER B : rejet du référé précontractuel d’Alstom
TA Paris, ord. 13 janvier 2021, Sté Alstom, n°2021446
lafay-avocat-refere-precontr…
#commandepublique #référéprécontractuel #RATP #RERB
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Alors par contre si Légifrance nouveau pouvait avoir la gentillesse de ne pas se tromper sur les alinéas et les retours à la ligne ça serait très pratique, @DILA_officiel
